Accueil | Plan du site | Catalogue | FAQ | Recherche | Bloc-notes | Infolettre | Contact | Points de vente | Objets dérivés | Appels à textes


Informations légales

Le présent site est la propriété de La Clef d'Argent, association à but non-lucratif. Déclaration à la Sous-Préfecture de Dole (39), le 8 avril 1987. Publication au Journal Officiel de la République Française «Associations» du 6 mai 1987, n°18, référence n°140582 801, facture n°3300232J du 7 mai 1987.

Bureau: Philippe Gindre (Président), Balbina Serrano (Secrétaire), Philippe Gontier (Trésorier).

Siège social: 9 rue du Stade, 39110 Aiglepierre, France.

Identifiant association: W391002470.

Indicatifs éditeurs: 2908254 et 1090662.

Siret: l'association La Clef d'Argent ne présente aucune des caractéristiques requérant légalement l'attribution d'un numéro Siret.

TVA: l'association La Clef d'Argent n'est pas assujettie à la TVA.

Hébergement du site: Free, 75371 Paris, Cedex 08.

Propriété intellectuelle: Le présent site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de La Clef d'Argent, sauf mention contraire. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Données nominatives: Lors des achats en ligne de nos lecteurs, nous collectons des informations indispensables au traitement de leurs commandes. Elles ne sont pas utilisées pour d'autres usages que la confirmation de commande par courrier électronique, l'envoi des articles commandés et l'envoi éventuel d'offres commerciales ponctuelles. En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, nos lecteurs ayant passé commande disposent des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données les concernant qu'ils peuvent exercer par ou par courrier postal à La Clef d'Argent, 9 rue du Stade, 39110 Aiglepierre, France.

| Esperanto | English | Castellano | © 2017 La Clef d'Argent